Mentions légales

Informations Légales

Le Site est hébergé par :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 500 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Numéro TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Code APE 6202A
Téléphone : 08.20.32.03.63

La gestion du site (textes, images, produits, clients et commandes) est placée sous la responsabilité de :

LE POINT COM’ (SAS PIZZIPUB)
Siège social : 7 Chemin d’Imling 57400 SARREBOURG – France
SAS au capital de 1 000 € RCS Metz :797 668 613 00020
Numéro TVA intracommunautaire : FR40 797 668 613
Téléphone : 03 87 07 74 01
Responsable du contenu : Jean-Michel Lorillard
Email : c o n t a c t (a r o b a s e) l e – p o i n t – c o m . f r (sans espace)
Vous pouvez nous signaler tout contenu inadapté ou illégal à l’adresse email ci-dessus.

2 : Déclaration à la CNIL

Le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro . Le traitement de vos données est expliqué dans la rubrique connexe « La protection de vos données » ainsi que dans les conditions d’utilisation.

3 : Propriété intellectuelle

L’ensemble du Site (contenus, images, vidéos, textes, illustrations, etc..) est la propriété exclusive de la Société. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site web, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable du Directeur de la Publication, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Toute utilisation des contenus et/ou du site web à des fins illégales fera l’objet de poursuites dont l’ensemble des frais de procédure seront exclusivement à charge des contrevenants.

4 : Rubriques connexes à consulter

Les conditions d’utilisation

La protection de vos données